Laïcité et EAGAC
Article mis en ligne le 17 janvier 2021

par DWebmaster

<onglet|debut|titre=L'observatoire de la Laïcité>

Crée en avril 2013 par François Hollande et rattachée administrativement au 1er ministre, l’Observatoire de la Laïcité est indépendant et a pour mission :

Assister le gouvernement dans son action visant au respect du principe de laïcité en France. Il réunit les données, produit et fait produire les analyses, études et recherches permettant d’éclairer les pouvoirs publics sur la laïcité. Il peut saisir le Premier ministre de toute demande tendant à la réalisation d’études ou de recherches dans le domaine de la laïcité. Il peut proposer au Premier ministre toute mesure qui lui paraît permettre une meilleure mise en œuvre de ce principe, notamment pour assurer l’information des agents publics et privés, des usagers des services publics, des élus et des représentants des cultes. Enfin, il est consulté par le Premier ministre ou les ministres sur des projets de textes législatifs ou réglementaires.

Lire la suite

La composition

Présidée par Jean-Louis BIANCO Rapporteur général :Nicolas CADENE

21 membres dont :

4 parlementaires 2 de la majorité, 2 de l’opposition, 2 sénateurs et députés, 2 femmes 2 hommes
10 personnes qualifiées philosophe, science de l’éducation, anthropologue, historien, ingénieur, poète/écrivain, journaliste......
7 membres de droit représentants des différents ministères concernés
Membres permanents : Le président, le rapporteur et un poste et demi d’assistant

JLB notre rôle :

-* Décrire la réalité de la laïcité aujourd’hui :

  • Le gouvernement doit nous saisir pour tout texte concernant la laïcité.
  • L’observatoire peut s’autosaisir sur tout sujet concernant la laïcité.
  • Produire des documents mis en ligne pour, au delà des requêtes du gouvernement, informer les citoyens ( guides, des avis, des notes d’orientation, études, communiqué de presse) la liste
  • A ce jour 12 avis à l’unanimité et 33/35 documents à l’unanimité.
    Notre premier ouvrage : définir clairement ce qu’est la loi de 1905 et ses extensions de 2004 et 2010. Ce qui est autorisé ou interdit.
    Membres permanents : Le président, le rapporteur et une assistante et demi ;
    Nous avons publié trois guides construits sur le même modèle : que dit la loi, qu’apporte la jurisprudence, sans cette dernière et devant un problème : les règles et conseils de l’observatoire.
    1 Gestion de la laïcité dans les collectivités locales
    pour les associations , les syndicats, les citoyens, les managers administratif les candidats, les élus.....
    2 Gestion du fait religieux dans l’entreprise privé
    en collaboration avec le conseil économique social et environnemental (CESE)
    (la neutralité absolue ne s’applique pas dans l’entreprise privé)
    3 Sur les structures associatives et socio-éducatives

Bien que plébiscité pour ces trois guides par les acteurs concernés la presse en a très peu parlé.

Leur lecture aurait permis d’éviter l’incident du refus de vote NON JUSTIFIÉ d’un rabbin à Toulouse pour les élections départementales. Ainsi qu’à la RATP de refuser l’affichage de l’annonce d’un concert de soutien aux Chrétiens syriens par une chorale dénommée « Les Prêtres ». Ici la laïcité n’est pas en cause.

Nos propositions reprises par Manuel Valls et Najat Vallaud-Belkacem de créer 1000 postes de formateur pour assister le monde de l’éducation sur l’enseignement laïque du fait religieux à l’école de la république, de l’éducation morale et civique sont en cours.

Nous avons voté, mardi 19 novembre 2014, un avis visant à instituer une « journée nationale de la laïcité » le 9 décembre de chaque année, en référence à la loi adoptée le 9 décembre 1905 relative à la séparation des Églises et de l’État..

La Laïcité c’est le cœur de notre république et l’élément fondamental de notre bien vivre ensemble
  1. LIBERTÉ
    C’est la liberté de croire ou de ne pas croire, de changer de religion, de manifester ses convictions (religieuses ou non) DANS L’ESPACE PUBLIC.
  2. INDÉPENDANCE de L’Etat et la NEUTRALITÉ du service public.
    les agents de l’État y sont soumis pas les usagers.
  3. CITOYENNETÉ : homme ou femme quelques soit nos différences et nos convictions, sommes égaux en droits et devoirs.

La Laïcité et l’International
JLB La laïcité est une spécificité française, régulièrement attaquée par les Anglo-Saxons qui estiment que la liberté de culte prime sur tout.La cour européenne des Droits de l’Homme a validé notre loi de 1905 mais aussi celles du 15 mars 2004 (pas de port de signes religieux ostensibles et 11 octobre 2010 (loi « anti-burqa »).
En collaboration avec le ministère de l’intérieur nous cherchons des interlocuteurs de toute formation qui pourront expliquer sereinement ce qu’est la laïcité dans les centres culturelles internationaux ou alliances françaises.
Des observateurs étrangers (européens et autres) viennent se renseigner sur cette singularité française, ils sont en nombre croissant.

Faut-il une nouvelle loi ?
JLB Avant de l’envisager il faut mieux faire connaitre l’existante, c’est la mission des 1000 formateurs. Certes la loi ne peut répondre à toutes les situations mais la jurisprudence permet d’en élargir la couverture. Donc former, éduquer, assister y compris les élus.
C’est aux religions de s’adapter à la loi, pas l’inverse.

Les repas différenciés à l’école ou les cantines administratives

JLB D’un point de vue strictement juridique pas de repas de substitution. L’observatoire conseille de ne pas l’appliquer systématiquement, en préférant encourager les tablées par affinité et non par obédience qui pourraient être source de conflit à termes. Favoriser la diversité des plats semble une bonne solution.

Le foulard

JLB Pourquoi cette fixation ? Lorsque le devoir de neutralité n’est pas obligatoire, la liberté d’expression prévaut et on ne doit pas considérer le port du voile comme le prémisse d’une attitude extrémiste future. Le voile, d’après les chercheurs tient plus d’un réflexe identitaire : « Je suis française et musulmane ».

Le foulard à l’école.

JLB Depuis la loi du 15 mars 2004 il y a interdiction de porter des signes ostensibles de nature religieux à l’école, l’observatoire y était favorable : pas de différence à l’école !
A noter que le CFCM (comité français du culte musulman y était défavorable mais la loi promulguée il a appelé à respecter cette loi.

La crèche BABILOU

Ou le licenciement d’une animatrice portant le voile dans une crèche privé.
L’observatoire a proposé deux solutions qui ont été rejetées par les dirigeants :

  • Devenir crèche municipale alors la neutralité des employés devient obligatoire.
  • Avec l’aide de la CAF et du Conseil Général obtenir le statut de délégation de service publique, là encore le devoir de neutralité s’impose donc pas de voile.
    L’observatoire en dernier avis propose aux dirigeants de préciser le règlement intérieur, stipulant le refus de port de signe religieux ostensible .
    Il s’en suivit plusieurs mois de procédure, la justice en cassation a donné raison aux dirigeants, ce qui devient une jurisprudence.

Le Niqab ou la burqa

JLB La loi du 11 octobre 2010http://www.legifrance.gouv.fr/affic... (mise en application le 11 avril 2011) interdit le port de ces tenues intégrales (cachant le visage) dans l’espace public (la rue ou à l’hôpital ou tout autre lieu public).
Le CFCM (comité français du culte musulman) confirme que la burqa n’est pas une prescription de l’Islam, ni qu’un musulman ne peut invoquer l’Islam pour ne pas être soigné par une personne du sexe opposé.

Financement des lieux de culte

JLB La loi de 1905 oblige les collectivités locales à entretenir les bâtiments religieux antérieurs à la loi.( Ils appartiennent au patrimoine de notre pays), évidement rien de tel pour les mosquées. La loi interdit le financement des lieux de cultes.
Doit-on laisser les fonds étrangers, Arabie Saoudite, Qatar.. qui n’ont pas forcément une vision progressiste de l’Islam, financer ces édifices ?
Certaines communes contournent le problème en accordant des baux emphytéotiques plus abordables au niveau loyer pour les associations musulmanes. Ils ont permis la construction de 1000 mosquée ou lieux de prière en 10 ans. C’est un problème très délicat, nous n’avons pas la solution exacte.

La formation des Imams

La formation théologique n’est évidement pas l’affaire de l’État !
L’observatoire est partisan d’une formation universitaire des Imams comprenant :
Une pratique courante de la langue française, connaitre la république, l’histoire, la laïcité et les lois en vigueur.

La crèche (nativité) dans les lieux publics

JLB Nous sommes là à la frontière entre cultuel et culturel. Le sapin est une tradition culturel. Dans le sud, les santons sont culturels. La crèche est ostensiblement un emblème religieux, donc il faut tenir compte des traditions et seul les tribunaux pourront dire au cas par cas ce qui est abusif.

Laïcité et dérive sectaire

JLB Tous les jeunes français qui partent pour Le djihad en Syrie ou au Moyen Orient sont victimes d’un endoctrinement avec des pratiques sectaires (drogue, images subliminales, isolement et éloignement du cercle familial et/ou amical. On leur inculque l’idée de détruire ce monde effroyable par la violence pour en créer un plus juste.
CPDSI Le Centre de Prévention contre les dérives sectaires liées à l’islam sous la direction de Dounia BOUZAR l’a démontré et œuvre contre ces pratiques.

Intégration et Islam

JLB L’intégration des musulmans d’origine maghrébine ou africaine est de loin la meilleure en Europe. Les échecs existent mais si l’on tient compte des mariages : mixtes 26% de mariage mixte pour les jeunes femmes, seulement 2% en Angleterre et 4% pour l’Allemagne avec la communauté turque.
Les conflits des quartiers sont plus apparentés à des problème de drogue ou de business ou de gang (territoires) mais peu de problème de religion ou de couleur de peau.

La fermeté de l’État

JLB De manière générale l’État est ferme et expulse des imams hors la loi, ou interdit leur entrée, ceci depuis plusieurs années, mais peut être ne le fait-il pas suffisamment savoir !
La grande difficulté c’est l’interprétation du comportement :
Sur des cas concrets on voit bien ce qui est endoctrinement prosélyte, sectaire ou agressif. Le caractériser juridiquement n’est pas très aisé (ex : il n’y a pas de délit de prosélytisme). le respect des règles de bien vivre ensemble dans les milieux collectifs peut mettre en évidence ces dérives et permettre de les combattre.
L’Observatoire a recommandé à tous les niveaux administratifs jusqu’au Président, 1er ministre et ministres de l’Intérieur et des Affaires Étrangère, qu’il y ait une explication très nette auprès des pays qui financent des imams souvent itinérants sur l’influence catastrophique que ceux ci exercent sur notre jeunesse et notre pays.
Certaines écoles coraniques doivent être surveillées lorsqu’elle ont les attributs d’une secte.
Autant l’État doit être intransigeant vis à vis des dérives sectaires, attaque contre la République, non respect de la loi, autant le clergé musulman et les pratiquants qui souhaitent un Islam modéré, apaisé et respectueux de la laïcité et des lois de la république doivent mieux communiquer pour être plus visible, mieux entendu.

Laïcité et état de la société française

Chômage de masse , ségrégation , discrimination, difficulté pour les jeunes à s’intégrer dans cette société mais encore : la perte de sens, de quête d’identité, et l’affaiblissement des idéologies : C’est sur cette toile de fond de société avec des conflits, des tensions, un manque de confiance des uns envers les autres et dans l’avenir, que la laïcité a du mal à s’imposer.
Pour qu’elle exerce pleinement son rôle il faut un combat incessant contre les injustices et les inégalités.
(Constat déjà énoncé par Jean Jaurès (1859-1914) et la commission Stasi (à l’origine de la loi sur l’interdiction des signes religieux ostensibles à l’école publique)2004

La conclusion en audio

<onglet|titre=Laïcité, liberté d'expression, "Bien vivre ensemble">

Les événements du 7 janvier ont fait (entre autre) ressortir dans les média et autour de nous des principes fondamentaux de notre démocratie que sont laïcité et liberté d’expression auxquelles il faut ajouter la notion du « bien vivre ensemble »

Sans aucune prétention voici quelques définitions et rappels de loi qui nous permettrons d’avoir les mêmes références pour échanger et débattre à propos des ces deux principes fondamentaux que l’on souhaite inaliénables .

Sous le terme de Laïcité

Une loi ! qui porte le nom de « Séparation des Églises et de l’état », loi du 9 décembre 1905

ART. 1 : La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public.
ART. 2 : La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. En conséquence, à partir du 1er janvier qui suivra la promulgation de la présente loi, seront supprimées des budgets de l’État, des départements et des communes, toutes dépenses relatives à l’exercice des cultes. Pourront toutefois être inscrites auxdits budgets les dépenses relatives à des services d’aumônerie et destinées à assurer le libre exercice des cultes dans les établissements publics tels que lycées, collèges, écoles, hospices, asiles et prisons.

La liberté d’expression

En préambule le texte complémentaire de la charte des nations de l’ONU :

La déclaration universelle des droit de l’Homme, DUDH
Art-19 « Tout individu a droit à la liberté d’opinion et d’expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d’expression que ce soit. »
Sites de la charte des Nations Unies et de la DUDH



Pour nous tout débute en :

  1. 1789 L’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen apporte une limite au fait que chacun puisse révéler sa pensée à autrui notamment par l’idée que l’expression est libre, sous la seule réserve des abus auxquels elle donnerait lieu.
  1. 1881 La loi du 29 juillet sur la liberté de la presse limite également la liberté
    d’expression par l’instauration d’un régime répressif en prévoyant des incriminations pénales pour la diffamation et l’injure. L’article 29 de la même loi définit la diffamation comme étant « Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé » et l’injure comme étant « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait ».La liberté d’expression rencontre aussi une sévère limitation quant au respect de la vie privée (article 226-1 du Code pénal) et du droit à l’image.
  1. le droit à la satire : En droit français, le droit à la satire fait partie de la liberté d’expression, relevant du droit de la presse et inclus le droit de caricaturer des personnes publiques, des dieux, quitte à être choquant ou blessant. « La liberté d’expression vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec ferveur ou considérées comme inoffensives, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent l’État ou une fraction quelconque de la population. Ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance ou l’esprit d’ouverture, sans lesquels il n’y a pas de société démocratique ». La limite de ce droit est quand est atteint la diffamation, l’injure, l’outrage, le dénigrement, l’atteinte à la vie privée, la haine raciale, l’injure faite à un groupe en raison de son ­appartenance religieuse, l’atteinte à la dignité humaine ou l’animosité personnelle. La distinction entre buts légitimes et illégitimes de l’humour et de la satire est parfois subtile et relève alors de la décision du tribunal.

<img-a-gauche.org/local/cache-vignet...> Reste la notion du « bien vivre ensemble »

Très riche en expression ; « La liberté des uns s’arrête là où commence celle des autres » « on peut rire de tout mais pas avec tout le monde » « Toute vérité n’est pas bonne à dire » …..
Là point de loi mais peut être de la tolérance, du respect, de l’intelligence et du bon sens (la chose du monde la mieux partagée …. selon Descartes , le philosophe du doute, dans le discours sur la méthode)

Après lecture de toutes ces notions et lois, je persiste dans la non acceptation du « oui mais » dans ce que l’on entend quotidiennement, ce « mais » qui place le désaccord légitime que l’on peut avoir avec le journal satirique sur le même plan que l’effroyable attentat. Une meilleure formulation pour exprimer ces deux ressentis pourrait être :
« Ces caricatures me choquent mais je condamne cette tuerie » ou
« pour moi ils sont allés trop loin dans la caricature mais rien ne peu justifier un tel massacre »

La France possède déjà le premier rang en ce qui concerne le nombre de procès (principalement intentés par des associations privés) pour interdire ou faire retirer telle ou telles publications. Quotidiennement les médias nous informent de reports de manifestations, expositions... au motif de difficulté à assurer la sécurité ou œuvre pouvant choquer certaines personnes. Le phénomène semble s’accroître.
Censure (à peine voilée) et autocensure ( par crainte) reviendraient elles en force, scellant ainsi la victoire du fondamentalisme prétendu religieux ?
Alors fi de la laïcité, fi de la liberté d’expression, quant au mieux vivre ensemble, il est fort probable qu’il soit alors fortement teinter d’hypocrisie, de méfiance, de peur d’autrui
.

J’utiliserai donc ma liberté d’expression tout et en gardant bien présent le bien vivre ensemble et je vous propose deux réactions au massacre du 7 janvier :

  1. Une réaction à chaud, le jour même, de Salman Rushdie qui depuis 30 ans vit clandestinement, car une Fatwa est lancée contre lui qui ordonne à tout pratiquant musulman de l’assassiner s’il le rencontre (pour cause de « Versets sataniques »). Le texte est brutal, dur et peu heurter par son caractère « anti-religieux » lorsque la religion est exploitée à des fins destructrices.
    Donc par respect du bien vivre ensemble Il vous faudra, pour ceux qui le souhaitent,
  1. Le second texte du Grand Rabbin de France Haïm Korsia, sur Médiapart, écrit après la période d’émotion,

Pour terminer quelques liens :

Site de Me EOLAS (Juriste et avocat) sur la Laïcité ici
Site de Me EOLAS sur le[procès en 2006 de Charlie Hebdo et les caricatures Ici]
Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen 1989 sur le site du Conseil Constitutionnel ici
Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse sur le site Légifrance ici
Le Monde,droit à la satire ici

Didier Welsing

<onglet|titre=Nous sommes la France ! oui mais Charlie>

Le dimanche 11 janvier à l’heureuse initiative du maire du Chesnay, Dr P Brillault, un rassemblement citoyen fut organisé sur le parvis de la mairie ; Un rassemblement pour tout ceux qui ne pouvaient se rendre à Paris pour participer au défilé international :« Nous sommes tous Charlie »

Au Chesnay aussi le nombre de pancartes noires et blanches « je suis Charlie » étaient très nombreuses . (CF photo)
La très grande majorité des participants n’avaient certainement jamais lu Charlie Hebdo, ce journal satyrique au ton libertaire et irrévérencieux.
Ils ne se seraient pas ralliés au cri de « je suis Charlie Hebdo ».
Mais tout le monde l’avait compris « Nous sommes Charlie » signifiait ce jour là (EN FRANCE comme dans tous les AUTRES PAYS qui ont organisé ces rassemblements) le non à : la barbarie, au fait de massacrer des êtres humains qui ne partagent pas vos convictions, à la tentative de museler la liberté d’expression et au OUI MAIS ( oui c’est atroce mais n’ont-ils pas été trop loin dans le pamphlet et la caricature ?)

Alors pourquoi ce slogan réducteur et cocardier « Nous sommes la France » en première page de notre journal municipal ?

Cette « une » n’aurait elle pas mieux illustré cet élan international porté par les démocraties laïques et républicaines contre l’intolérance et l’ignominie ?

<onglet|fin>

voir aussi :

Je suis Charlie au Chesnay Et n’oublions pas ! Un dimanche à Paris